Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ceci, elles paraissent fondamentalement diverses des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres paraissent tres clairs. Mes elus determinent les orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans J’ai realite, les choses seront bien plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Notre modele simple

Au systeme administratif francais, la commune demeure le modele d’origine qui influence l’organisation de l’ensemble des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise avec une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, nos adjoints au maire et des conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.

Les interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a eviter.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est habituellement gui?re tres nette.

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1.1. Le pouvoir politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite en municipalite.

Maire : dispose d’un pouvoir au sein d’ 4 secteurs principaux :

Il semble d’abord l’executif d’une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom en commune…

Il va i?tre aussi delegataire du conseil municipal : Il est Indeniablement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres puisqu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Il va i?tre representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, car il reste OPJ).

Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit nos adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Cela peut parfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par votre surveillance qu’il y exerce, il controle du coup le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Cela est en mesure de disposer d’une delegation dans un domaine, cela n’implique nullement Afin de autant qu’il represente la collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En pratique, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, il va i?tre reconnu comme votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est malgre tout jamais le superieur hierarchique du cadre responsable d’une mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une position particulierement Complique a vivre pour 1 fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde alors de le role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de chacune des decisions qui relevent d’une responsabilite des fonctionnaires.

Notre conseil municipal

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.

Le scrutin actuel n’est nullement favorable a J’ai representation en minorite au sein du conseil municipal.

Les cabinets politiques. Cela y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est pourquoi pas la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique via claque que le nouvel arrivant ne maitrise nullement l’organisation interne ou qu’il n’a pas toute confiance en personnes en place.

Structure legere, completement politique et jamais administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.